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Chancre coloré du platane
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CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Chamond le .

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Autorisations - réalisation de la fresque 17 rue de la Caraussane
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Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
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Demande de communication des dépenses engagées par la mairie au titre des fonctions du maire
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Adoption du HVO en France
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Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

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Dépéchez vous de donner les documents lié a Lionel Sanchez
Demande envoyée à Mairie - Bressey-sur-Tille le .

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Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
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Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
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Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie