Demandes similaires à 'Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice' (page 16)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Viuz-en-Sallaz le .

En retard (plus de 30 jours)

Coûts détaillés pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 de la délégation menée par Grégory DOUCET (Ville de Lyon)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Facture fleurs
Demande envoyée à Mairie - Boisemont le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Demande envoyée à Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Demande de détail notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vendin-le-Vieil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation du budget 2024
Demande envoyée à Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Demande envoyée à Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la présidente de région Réunion
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Andoins le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de ma commune Courchevel
Demande envoyée à Mairie - Couchevel le .

En attente de réponse