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Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
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Réponse de Pôle Emploi le .

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Réponse de Mairie - Paris le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Recours amiable envoyé à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

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Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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