Demandes similaires à 'Note de frais' (page 8)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Osthoffen le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Blaesheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jeoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire et de son adjoint a la sécurité
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie + conseil municipal
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ville-en-Sallaz le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Collonges-sous-Salève le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Thyez le .

En retard (plus de 30 jours)