Demandes similaires à 'Note de frais' (page 19)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Montesson le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Demande Publique
Demande envoyée à Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire et de ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demandes Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Cagnes-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bouc-Bel-Air le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Stains le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépense et frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Omer 62765-01 le .

En attente de classement

Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .

Aboutie

Frais de Monsieur le Maire.
Demande envoyée à Mairie - Argelès-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)