Demandes similaires à 'Note de frais' (page 14)
Note de frais maire de la roque d'antheron
Demande envoyée à Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Note de frais de la maire
Réponse de Mairie - Amélie-les-Bains-Palalda le .
En attente de classement
Note de frais du maire de verlinghem
Demande envoyée à Mairie - Verlinghem le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais du maire d'Ingrandes le Fresne sur Loire
Réponse de Mairie - Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire le .
En attente de classement
Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Demande envoyée à Mairie - Porcheux le .
En attente de classement
Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .
Information non détenue
Note de frais du maire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Echarcon le .
En attente de classement
Demande de communication des frais de note du Maire
Demande envoyée à Mairie - Bernes-sur-Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Villard 74301-01 le .
Refusé
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Mouroux le .
Partiellement aboutie