Demandes similaires à 'Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances' (page 19)

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Réponse de Mairie - Challans le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Aboutie

Enquête de perception - premier semestre de 2024
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Withdrawn by the requester

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignieux-le-Franc le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie