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Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Bonjour M. MAATALLAH, Nous accusons bonne réception de votre courriel du 4 juin dernier et afin de traiter votre demande, je vous remercie de bien v...
Demande de note de frais du directeur de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

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  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Viroflay le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

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Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur BERNE, Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin, nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
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Demande de notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Courcelles-en-Bassée le .

En attente de classement

Bonsoir, Aucun problème pour vous fournir les documents réclamés. Je suis à la mairie demain après midi, appelez moi on conviendra d'un rendez-vous...
Le : 22 septembre 2023 à 11:40 (GMT +02:00) De : "Mairie Hussigny-Godbrange" <[adresse email]> À : "Denis SANTANGELO dada+" <[adresse email]> Objet...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie de Saint-Maur-des-Fossés, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Toulouse, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais du maire de Vertou
Demande envoyée à Mairie - Vertou le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Sète le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande note de frais maire
Demande envoyée à Mairie - Bonneuil-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Romans-sur-Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais - Maire CMZ
Demande envoyée à Mairie - Charleville-Mézières le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de Frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais de Mr le Maire / DEMANDE N*2
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Rosny-sous-Bois, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Note de frais mairie de Fontenay le comte
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nemours le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...