Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 19)

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Erreur lors de l'envoi

Comptes de gestion et comptes tiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

Très en retard

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Nombre de détenus au sein des centres de rétention administrative (CRA) en France, par CRA, de janvier 2019 à décembre 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

nombre d’étrangers contaminés par le Covid et/décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Nombre d’étrangers contaminés par le Covid et ceux qui sont décédés en centre de rétention administrative de janvier 2019 à décembre 2021
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard