Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 10)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Bernay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais président du CA du Cotentin
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Notes de frais du président de la métropole Rouen Normandie
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Je souhaite connaître les notes de frais du président du comité de communes et des élus de ce comité
Demande envoyée à Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .

Aboutie

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .

Aboutie

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Belfort le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Mme Johanna Rolland
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Frais de Mandat - Président de l'Intercommunalité
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée