Demandes similaires à 'Notes de frais de nos élus' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nieulle-sur-Seudre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Isère le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevru le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montacher-Villegardin le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-de-Cernon le .

Très en retard

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery
Réponse de Mairie - Lunery le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

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Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

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Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

Saisine CADA en cours

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Brest le .

En attente de réponse

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé