Demandes similaires à 'Notes de frais de nos élus' (page 14)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Aisne le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .
En attente de classement
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Information non détenue
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le .
Aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue