Demandes similaires à 'Notes de frais de nos élus' (page 10)

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Saint-Brieuc le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nersac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mothern le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Donzy-le-National le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

En attente de classement

Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guéreins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pomarez le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Veauville-lès-Baons le .

Très en retard

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brouzet-les-Alès le .

En retard (plus de 30 jours)