Demandes similaires à 'Notes de frais de nos élus' (page 7)

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montautour le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Joinville le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

En attente de classement

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Adrets le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de logement HLM vacants
Demande envoyée à Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie