Demandes similaires à 'Notes de frais du maire' (page 9)

notes de frais Valérie Pecresse

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022

Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Bayeux Intercom le 18 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de nos élus

Demande envoyée à Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le 24 mai 2023.

Refusé

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de Frais des élus du 7ème arrondissement

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Les notes de frais

Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais

Demande envoyée à Trésorerie de Poitiers municipale le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste de vos note de frais

Demande envoyée à Mairie - Tonneins le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande droit d'accès aux documents administratifs

Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais

Demande envoyée à Mairie - Perpignan le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais

Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

frais et dépenses du Président et frais et dépenses du cabinet du Président de la CCI Marseille

Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Marseille le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 7 novembre 2021.

Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 7 juillet 2020.

Information non détenue

Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 septembre 2020.

Information non détenue

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à GrandLyon Habitat le 21 février 2023.

Information non détenue

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 26 juillet 2021.

Information non détenue

Nombre de clusters en cours d'investigation

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 septembre 2020.

Information non détenue

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 15 octobre 2020.

Information non détenue