Demandes similaires à 'Notes de frais du président Laurent Degallaix'
Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Valenciennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Comerces vacants à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Cher/Chère Mairie - Valenciennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adm...
Vidéoverbalisation à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Les notes de frais du président de région Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Communauté d'agglomération,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Notes de frais des élus du département des hauts de seine
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés pour la commune de
Béziers.
[1][IMG][2]Dépenses 2020 2.pdf
[3][IMG][4]Dépenses 20...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Communauté d'agglomération,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Monsieur le Président,
En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires.
Avec mes salutations distinguées,
Florent De Wilde
Pe...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...