Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Demande envoyée à Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Très en retard
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
Erreur lors de l'envoi
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Demande envoyée à Mairie - Ernée le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .
En attente de classement