Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villecresnes le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande d’accès du classement de la butte de Clermont Ferrand en zone touristique
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

En attente de classement

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)