Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 15)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chanas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Schirrhein le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rosières-aux-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

En attente de classement

Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Rheu le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accès document administratif
Réponse de Mairie - Rion-des-Landes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Stains le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais , indemnité du maire
Demande envoyée à Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais/indemnités du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Information non détenue

Frais/indemnités du maire
Demande envoyée à Mairie - Villetaneuse le .

En retard (plus de 30 jours)