Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 16)
Frais /indemnités du président
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie