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Vidéoprotection
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Demande de frais - Maire de Doussard
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Note de frais Maire
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Note de frais maire la celle saint cloud
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Toulouse le .

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Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Message de suivi envoyé à Mairie - Grilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Clarification envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Saisine CADA en cours