Demandes similaires à 'Notes de frais pot de départ' (page 19)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard
Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .
Information non détenue
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement