Demandes similaires à 'Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Demande d'Accès aux documents - Marché démantèlement SAMBUY
Demande envoyée à Mairie - Faverges le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue