Demandes similaires à 'Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022' (page 19)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Lettre-réseau LR-DDO-76-2024
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Marolles-en-Hurepoix le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nevers le .

En attente de classement

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie