Demandes similaires à 'Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022' (page 12)
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .
En attente de réponse
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .
En attente de classement
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Partiellement aboutie
Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde le .
Très en retard
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé