Demandes similaires à 'patients hospitalisés pour la grippe et VRS' (page 14)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Martinique le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Corse le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .

Erreur lors de l'envoi

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .

Erreur lors de l'envoi

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .

Très en retard