Demandes similaires à 'patients hospitalisés pour la grippe et VRS' (page 17)

Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue