Demandes similaires à 'patients hospitalisés pour la grippe et VRS' (page 15)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Demande de 13 suivis législatifs
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire 2022 à 2023
Réponse de Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours