Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 5)

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement