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En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Réponse de Mairie - Monteux le .

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Réponse de Ministère des sports le .

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Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
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Aboutie

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Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le .

Aboutie

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .

Aboutie

Historique des volumes collectés en déchetteries
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Aboutie

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

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