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Données essentielles dans la commande publique
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Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
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Convention tripartite “Bailleurs / Etat / Police”
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

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Demande de relevés de trafic routier
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

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Notes de frais
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Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
Réponse de Ministère de la culture le .

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane. Commentée le .

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Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .

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publication des données SUM'EAU, semaine 15
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

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Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard