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Réponse de Mairie - Barr le .

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Notes de frais et justificatifs
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Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .

Information non détenue

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée