Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 20)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRIAAF) - Île-de-France le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire
Réponse de Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement