Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 17)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

faire parvenir état signalétique pr CARSAT
Demande envoyée à Centre du service national - Cayenne (Guyane) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Caprais-de-Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Pessac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue