Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 14)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Saisine CADA en cours
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée