Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 18)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Faissault le .

En attente de classement

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Statistiques - Nombre de PRADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue