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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Palluau le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Travecy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Baldoph le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palluau le .

Très en retard