Demandes similaires à 'Préfète déléguée pour la défense et la sécurité' (page 19)

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syane le .

Très en retard

Demqnde données comptage circulation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'un système de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Malesherbois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à la communication relative à l’usage de la reconnaissance faciale à des fins de fluidification du parcours passager en aéroport
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Mundolsheim le .

Aboutie

Listing interventions
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Liste des lieux ayant l'autorisation d'exploitation du domaine public pendant la fête de la musique 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Demande envoyée à Mairie - Barby 73030-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses des eaux de la Seine pendant les JOP2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)