Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 13)

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

Saisine CADA en cours

Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Waiting clarification

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Yssingeaux le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pal-de-Mons le .

Refusé

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

Aboutie

Demande de note frais
Réponse de Mairie - Barr le .

Aboutie