Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 9)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande Avis Encrochat
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tardets-Sorholus le .

En attente de réponse

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Réponse de Mairie - Peltre le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement