Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 7)
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .
Très en retard
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .
En attente de classement
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard
Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .
Aboutie
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Aboutie