Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 4)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Demande note de frais Maire de muret
Demande envoyée à Centre dinformation et dorientation (CIO) - Muret le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue