Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 19)

Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Notes de Frais
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Demande accès documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Bourges le .

En attente de classement

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

Aboutie

Frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Beaune le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Étampes le .

Information non détenue

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Le Raincy le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Demande des notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

TEST
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Demande comptages routiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement