Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP' (page 5)
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Demande note de frais maire
Demande envoyée à Mairie - Bonneuil-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Demande d'information depenses du maire de ma ville
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Versailles le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue