Demandes similaires à 'Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires' (page 20)

Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Bilan de l'expérimentation "Cloud cercle 2" du ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation DataJust
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut Jura Saint-Claude le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubais le .

Très en retard

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Bilan de l'expérimentation de la l'IA générative sur Services Publics+
Demande envoyée à Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents budgétaires sur l'organisation du Sommet IA
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

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