Demandes similaires à 'Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires' (page 14)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .

En retard (plus de 30 jours)

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Aboutie

Documents outils numériques XP RSA
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard

organigramme détaillé de l'OFB
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Syndicat Mixte des Stations du Mercantour le .

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des remontées mécaniques de la saison 2022-23
Demande envoyée à Société d'Économie Mixte des Cimes du Mercantour (SEMCM) le .

En retard (plus de 30 jours)

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

Bilan énergétique détaillé par lieu de consommation.
Demande envoyée à Mairie - Plouharnel le .

En retard (plus de 30 jours)

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

En attente de classement

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue