Demandes similaires à 'Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires' (page 13)
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .
Saisine CADA en cours
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Demande CADA
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .
Information non détenue
Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie