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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

Liste des logements potentiellement indignes par commune

Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le 14 février 2020.

Information non détenue

Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement vous orienter. Bien cordialement, Marie DUCHENY Adjointe à la chef du serv...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère DELILLE Eric, Conseil départemental du Val d'Oise, Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le 15 juillet 2020.

Aboutie

Cher/Chère HOUBART Candy, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien pu télécharger le règlement de l'équipe pluridisciplinaire. Par contre, v...

Affilations et radiation par profession / années / départements

Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le 4 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Toutes les données exploitables sont partagées dans les rapports d'activité. Nous ne disposons pas pour l'année 2019 des données d'affiliati...

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte. Nous allons y répondre dans les meilleurs délais, merci de ne pas réitérer votre dema...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...