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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des applications Android et iOS passées au sein de https://beta.gouv.fr
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie