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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Cahiers de doléances numérisés
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Comité éthique sur l’intelligence artificielle
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Demande envoyée à Mairie - Privas le .

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Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Procès vebaux CAGQS 2023-2024
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Aboutie

Application de la loi Taquet
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Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Contrats et inventaires eau assainissement.
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Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
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Aboutie

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Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

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Objet : demande CADA Dijon Métropole
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Demande de recours gracieux effectuée

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

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